1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,il est précisé aux utilisateurs du site www.traildelodon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
ASSOCIATION DU TRAIL DU BOIS DE BARON
11 ROUTE DE FONTAINE
14210 BARON SUR ODON
DIRECTEURS DE PUBLICATION : Annick HERVIEU
Hébergeur :
SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 ROUBAIX – Tél: 09 72 10 10 07
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’association du Trail de l’Odon est propriétairs des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Associations du Trail de l’Odon.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
4. Cookies
Lors de la consultation du Site, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.Ces informations ne seront pas, sauf accord de votre part, conservées plus de 13 mois.Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs et https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.